Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Éditeur du site
Le présent site et l'application César sont édités par :
- Nom commercial : Nicolas Rouen Informatique
- Entrepreneur : Nicolas Meiss
- Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
- SIREN : 920 025 426
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
- Siège : 28 avenue Jean Rondeaux, 76100 Rouen
- TVA : non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
- Email : nicolas.meiss@outlook.com
- Téléphone : 06 67 37 16 27
- Directeur de la publication : Nicolas Meiss
2. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com
- Base de données et authentification : Supabase (hébergement en Union européenne) — supabase.com
- Envoi des emails : Resend — resend.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de l'application (code, design, marques, textes, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et la disponibilité du service, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait de l'application et des données qu'il y saisit.
5. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse indiquée ci-dessus.
Une question ? nicolas.meiss@outlook.com